Non exhaustives mais illustrant l’excellente connaissance "matériaux", de leur transformation, de leur mise en œuvre, de leurs applications, de leur recyclage et des procédés associés. Pour des raisons de confidentialité, il n’est pas possible de développer cet exposé au-delà des références ci dessous citées.
Tous les exemples toutefois correspondent à des exploitations industrielles.

• Brevets
• Liberté d'exploitation

Brevets :

Grands groupes :

• Protection par brevet d’une amélioration de procédé à vocation mondialisée dans le domaine des économies d’énergie propre à un procédé déployé dans le traitement des minerais. Le premier résultat en est la signature de deux contrats d’installations industrielles sur la base du brevet.
  
• Formulation d’une stratégie de relance de la protection à partir d’un brevet arrivant en fin de vie, sur un procédé chimique suffisamment amélioré pour permettre le dépôt d’une nouvelle demande de brevet pour le compte d’une société européenne.

PME / PMI :

• Evaluation de la valeur financière d’un brevet et du savoir-faire l’accompagnant dans le domaine du recyclage des déchets plastiques.

Start-up :

• Etude de brevetabilité et dépot d'une demande de brevet dans le domaine des bio-procédés.

Liberté d'exploitation :

Grands groupes :

• Détermination de l'état concurrentiel sur le plan mondial. Veille technologique des publications et brevets dans la chaîne minerai / métal en vue de supporter une stratégie de croissance basée sur les domaines technologiques ou s'exerce une dominance. Audit développement et audit propriété industrielle; identification des situations de brevets couvrants produits, applications, process et technologie; définition des technologies disponibles, analyse concurrentielle, groupement des couvertures brevets par domaine de dominance analyse statistique des publications. Mise en évidence des lignes de liberté de faire et d'axe de recherche et développement dans le domaine de l'application en aval.
  
• ‘Déblocage’ juridique d’une unité de production vendue clé en main au Japon interdite de production par 5 brevets japonais. Compréhension et analyse comparative du procédé vendu et des procédés brevetés. Mise en évidence d’un point technique essentiel. Levée de l’interdit, liberté de production et de vente.
  
• Action sur un contrat de licence exclusive d’exploitation d’un brevet d’origine Japonaise en Europe. Détection de clauses abusives au regard du droit Européen; mise en évidence d’abus de redevance géographique. Renégociation du contrat et correction – les redevances sont diminuées de moitié -.
  
• Etudes de libertés d'exploitation dans le domaine des biotechnologies aboutissant à la rédaction, au dépôt et à la défense sur le plan international de demandes de brevets. Transfert de technologies entre Asie et Europe. Relations contractuelles.

PME / PMI :